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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS
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OBServeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBServeur
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4041677
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
OBServeur de UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS

Présentation de la marque OBServeur

Déposée le 22 octobre 2013 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OBServeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS domicilié(e) 15 rue de Coysevox - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque OBServeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041677.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBServeur est expirée depuis le 22 octobre 2023.

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION BRIOCHE , A. T. , JURIS HANDICAPS , ARCADE , APEL , MAP MODELE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE , Lieux de débat , TUTELLE INFOS , Solidarite Francophone Handicap Intellectuel, SOFHI , HANDICAPS GUIDES PRATIQUES


UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS, Association loi 1901 - 15 rue de Coysevox - 75018 - PARIS - France


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 5 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657526 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05

Logiciels.

Recueil, compilation et systématisation de données dans des bases de données informatiques.

Fourniture d'accès à une plateforme sur Internet permettant, notamment, d'identifier et d'anticiper les besoins des personnes handicapées ; fourniture d'accès à un outil en ligne permettant, notamment, d'identifier et d'anticiper les besoins des personnes handicapées.

Services de divertissement ; services d'enseignement ; services de formation ; organisation et conduite d'ateliers et de séminaires ; activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et de cérémonies de récompenses (éducation et divertissement) ; services de formation en matière d'échanges de données afin d'identifier et d'anticiper les besoins des personnes handicapées ; publication.

Hébergement de plateformes sur Internet ; stockage et sauvegarde électroniques de données dans des bases de données informatiques ; hébergement de bases de données informatiques.