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Marques déposées par UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES, Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
93469300
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mai 1993 par UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES, Association selon la loi de 1901 domicilié(e) 15, rue Coysevox,75018 PARIS (dossier no 2236899) - 75018 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236899) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469300.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mai 2013.

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION BRIOCHE , JURIS HANDICAPS , Solidarite Francophone Handicap Intellectuel, SOFHI , HANDICAPS GUIDES PRATIQUES , VIVRE ENSEMBLE : LE JOURNAL DE L'UNAPEI , (Marque figurative) , OBServeur , HANDICAPS ET SOCIETE , ADAPEI PRO


UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES, Association selon la loi de 1901 - 15, rue Coysevox,75018 PARIS (dossier no 2236899) - 75018 - France


Cabinet LOYER - 78, avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2236899) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Inscription le 24 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°372569 - Publication au BOPI 2003-06-24

Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2236899 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Montres, bracelets de montres, boîtiers de montres, chaînes de montres, montres-bracelets; broches en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué.Affiches; brochures; calendriers; imprimés; produits de l'imprimerie; articles de papeterie; papier; publications; cartes de visite.Broches (accessoires d'habillement)

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.