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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES U.N.A.P.E.I.- 15
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LES PAPILLONS BLANCS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PAPILLONS BLANCS
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES U.N.A.P.E.I. (ASSOCIATION SELON LA LOI DE 1901) - 15, RUE COYSEVOX 75018 PARIS.

Numéro de dépôt :
1154672
Date de dépôt :
04/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES PAPILLONS BLANCS

Déposée le 4 juillet 1980 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES U.N.A.P.E.I.- 15 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAPILLONS BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES U.N.A.P.E.I.- 15 - France.

La marque LES PAPILLONS BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES PAPILLONS BLANCS est expirée depuis le 4 juillet 1990.

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES U.N.A.P.E.I.- 15 a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION BRIOCHE , A. T. , JURIS HANDICAPS , ARCADE , APEL , MAP MODELE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE , Lieux de débat , TUTELLE INFOS , Solidarite Francophone Handicap Intellectuel, SOFHI , HANDICAPS GUIDES PRATIQUES


UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS D'ENFANTS INADAPTES U.N.A.P.E.I. (ASSOCIATION SELON LA LOI DE 1901) - 15, RUE COYSEVOX 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

ORGANISATIONS DE CIRCUITS TOURISTIQUES PAR AIR, TERRE OU MER TRANSPORTS DE PERSONNES OU DE MARCHANDISES, CONDITIONNEMENT DE PRODUITS.EDUCATION, INSTITUTIONS D'ENSEIGNEMENT, ETABLISSEMENTS MEDICO-PEDAGOGIQUES, MEDICO-PROFESSIONNELS, CENTRES D'ASSISTANCE PAR LE TRAVAIL, ATELIERS PROTEGES ET TOUS AUTRES ETABLISSEMENTS CONCOURANT A L'EDUCATION, LA REEDUCATION, L'INSERTION SOCIALE DES DIMINUES PHYSIQUES ET MENTAUX DE TOUS AGES.EDITIONS DE LIVRES, REVUES, JOURNAUX OU PERIODIQUES.PRETS DE LIVRES, DIVERTISSEMENTS.SPECTACLES, DIVERTISSEMENTS RADIOPHONIQUES OU TELEVISES.ORGANISATIONS DE SPECTACLES, DIVERTISSEMENTS ET GALAS.PRODUCTIONS DE FILMS. LOCATIONS DE FILM, D'ENREGISTREMENTS PHONOGRAPHIQUES ET RADIOPHONIQUES DECORS DE THEATRE.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.