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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS
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A. T. I.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A. T. I.
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1402001
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque A. T. I.

Déposée le 23 avril 1986 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. T. I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS domicilié(e) 15 Rue Coysevox - 75876 - PARIS Cedex 18 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque A. T. I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A. T. I. arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION BRIOCHE , A. T. , JURIS HANDICAPS , ARCADE , APEL , MAP MODELE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE , Lieux de débat , TUTELLE INFOS , Solidarite Francophone Handicap Intellectuel, SOFHI , HANDICAPS GUIDES PRATIQUES


UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS, DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES ET DE LEURS AMIS, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 15 Rue Coysevox - 75876 - PARIS Cedex 18 - France


ATMARK, - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2065235 - Publication au BOPI 1996-25

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2312146 - Publication au BOPI 2006-04-07

Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197785 - Publication au BOPI 1996-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36

Inscription le 22 février 2006 - Changement de dénomination n°428740 - Publication au BOPI 2006-02-22

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615300 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-11

Inscription le 31 août 2020 - Modification d'un mandataire n°793758 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Organisations de circuits touristiques par air, terre ou mer;transports de personnes ou de marchandises, conditionnement de produits.Education, institutions d'enseignement, établissements médico-pédagogiques, médico-professionnels, centres d'assistance par le travail, ateliers protégés et tous autres établissements concourant à l'éducation, la rééducation, l'insertion sociale des diminués physiques et mentaux de tous âges.Editions de livres, revues, journaux ou périodiques.Prêts de livres, divertissements.Spectacles.Divertissements radiophoniques ou télévisés.Organisations de spectacles, divertissements et galas.Productions de films.Locations de films, d'enregistrements phonographiques et radiophoniques.Décors de théâtre. Organismes de protection des biens et des personnes d'handicapés de tous âges.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.