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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES APEL
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APEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

APEL
UNION NATIONALE DES APEL ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98720746
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2018

Présentation de la marque APEL

Déposée le 27 février 1998 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES APEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APEL »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES APEL domicilié(e) 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2357671) - 75240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 263 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé JEAN U.N.A.P.E.L. domicilié(e) 277, rue Saint Jacques,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2357671) - 75240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APEL est expirée depuis le 27 février 2018.


UNION NATIONALE DES APEL ASSOCIATION LOI 1901 - 277 RUE SAINT JACQUES,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2357671) - 75240 - France - SIREN 784263147


Hervé JEAN U.N.A.P.E.L. - 277, rue Saint Jacques,75240 PARIS CEDEX 05 (dossier no 2357671) - 75240 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2007 n°2357671 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

brochures, imprimés, journaux, périodiques et livres Vêtements Education ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.