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Marques déposées par la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité
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SOLATEMPO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLATEMPO
Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3354819
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
SOLATEMPO de Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque SOLATEMPO

Déposée le 15 avril 2005 par la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLATEMPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 574 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MAREY U.N.P.M.F Service juridique domicilié(e) 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque SOLATEMPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLATEMPO est expirée depuis le 15 avril 2015.

Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Plan Indépendance Services , Sésame IFC , Les entretiens de la prévoyance , CAP HANDI , Plan Retraite Mutex , Sésame Retraite Mutex , MUTEX , Sésame 83 , Sésame Madelin


Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité - 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 442574166


Monsieur Christian MAREY U.N.P.M.F Service juridique - 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574289 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

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