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Marques déposées par la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité
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Sésame 83
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sésame 83
Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3377838
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2015
Sésame 83 de Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque Sésame 83

Déposée le 29 août 2005 par la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sésame 83 »

Le déposant est la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 574 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MAREY U.N.P.M.F Service juridique domicilié(e) 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sésame 83 est expirée depuis le 29 août 2015.

Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Plan Indépendance Services , SOLATEMPO , Sésame IFC , Les entretiens de la prévoyance , CAP HANDI , Plan Retraite Mutex , Sésame Retraite Mutex , MUTEX , Sésame Madelin


Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française Union enregistrée sous le numéro 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le Livre II du Code de la Mutualité - 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 442574166


Monsieur Christian MAREY U.N.P.M.F Service juridique - 255 rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574289 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

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