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Marques déposées par la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité
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Plan Retraite Mutex
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan Retraite Mutex
Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3291204
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2014
Plan Retraite Mutex de Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité

Présentation de la marque Plan Retraite Mutex

Déposée le 5 mai 2004 par la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plan Retraite Mutex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité domicilié(e) 255, rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 574 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian MAREY U.N.P.M.F. Service juridique domicilié(e) 255, rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Plan Retraite Mutex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Retraite Mutex est expirée depuis le 5 mai 2014.

Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité a également déposé les autres marques suivantes : Plan Indépendance Services , SOLATEMPO , Sésame IFC , Les entretiens de la prévoyance , CAP HANDI , Sésame Retraite Mutex , MUTEX , Sésame 83 , Sésame Madelin


Union Nationale de Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le no 442 574 166 au Registre National des Mutuelles et régie par le livre II du Code de la Mutualité - 255, rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 442574166


Monsieur Christian MAREY U.N.P.M.F. Service juridique - 255, rue de Vaugirard,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574289 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

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