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Marques déposées par la société Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles
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TERRALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRALIS
Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles

Numéro de dépôt :
3206930
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2013
TERRALIS de Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles

Présentation de la marque TERRALIS

Déposée le 27 janvier 2003 par la société Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la société Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles domicilié(e) 255 rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 574 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Monsieur Philippe TOURNEUR (M. Baudin) domicilié(e) 255 rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France.

La marque TERRALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRALIS est expirée depuis le 27 janvier 2013.

Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles a également déposé les autres marques suivantes : PERP HORIZON , HORIZON JUNIOR , COMETE FRANCS , MUTEX -EPARGNE , Prévoyance de la Mutualité Française (P.M.F.) , hcr info service , BEL AGE , SENIOR CPM , R PLUS , Lettre Entreprise Info


Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Union enregistrée sous le n° 442 574 166 au Registre National des Mutuelles - 255 rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France - SIREN 442574166


Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) Monsieur Philippe TOURNEUR (M. Baudin) - 255 rue de Vaugirard,75015 Paris - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 23 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574289 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-23

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