Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lettre Entreprise Info
Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.), Mutuelle du livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3832055
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Lettre Entreprise Info de Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F

Présentation de la marque Lettre Entreprise Info

Déposée le 16 mai 2011 par la société Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lettre Entreprise Info » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F domicilié(e) 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 574 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) domicilié(e) 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France.

La marque Lettre Entreprise Info a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lettre Entreprise Info est expirée depuis le 16 mai 2021.

Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F a également déposé les autres marques suivantes : TERRALIS , PERP HORIZON , HORIZON JUNIOR , COMETE FRANCS , MUTEX -EPARGNE , Prévoyance de la Mutualité Française (P.M.F.) , hcr info service , BEL AGE , SENIOR CPM , R PLUS


Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.), Mutuelle du livre II du Code de la Mutualité - 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France - SIREN 442574166


Union Nationale de la Prévoyance de la Mutualité Française (U.N.P.M.F.) - 125 avenue de Paris - 92327 - CHATILLON Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.