Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CONSTRUCTEUR
UNION NATIONALE DE LA MACONNERIE

Numéro de dépôt :
93458444
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque LE CONSTRUCTEUR

Déposée le 2 mars 1993 par UNION NATIONALE DE LA MACONNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CONSTRUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est UNION NATIONALE DE LA MACONNERIE, domicilié(e) 9 rue La Pérousse, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque LE CONSTRUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CONSTRUCTEUR est expirée depuis le 2 mars 2003.


UNION NATIONALE DE LA MACONNERIE - 9 rue La Pérousse, 75016 PARIS - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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