Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NSI SAS
Union nationale ADMR Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3265878
Date de dépôt :
24/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NSI SAS
Déposée le 24 décembre 2003 par l'association loi 1901 Union nationale ADMR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NSI SAS »
Le déposant est l'association loi 1901 Union nationale ADMR domicilié(e) 184 A, rue du Faubourg Saint Denis,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union nationale ADMR Monsieur Jean VERNHET domicilié(e) 184 A, rue du Faubourg Saint Denis,75010 PARIS - 75010 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Union nationale ADMR Association Loi 1901 - 184 A, rue du Faubourg Saint Denis,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 775666571
Union nationale ADMR Monsieur Jean VERNHET - 184 A, rue du Faubourg Saint Denis,75010 PARIS - 75010 - France
Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet total n°400334 - Publication au BOPI 2004-09-27
Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07
Services informatiques : Logiciel informatique programme enregistré. Formation à l'utilisation de logiciels. Programmation de mise à jour et d'évolutions – création – développement – assistance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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