Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZINASOL
UNION MINIERE FRANCE SA (Société Anonyme) Les Mercuriales

Numéro de dépôt :
1684260
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2011

Présentation de la marque ZINASOL

Déposée le 1 août 1991 par la Société Anonyme (SA) UNION MINIERE FRANCELes Mercuriales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZINASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION MINIERE FRANCELes Mercuriales domicilié(e) 40, rue Jean Jaurès, Tour Ponant, 93170 BAGNOLET (dossier no 2203661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 965 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2203661) - France.

La marque ZINASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZINASOL est expirée depuis le 1 août 2011.


UNION MINIERE FRANCE SA (Société Anonyme) Les Mercuriales - 40, rue Jean Jaurès, Tour Ponant, 93170 BAGNOLET (dossier no 2203661) - France - SIREN 342965001


CABINET JOLLY - (dossier no 2203661) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2001 n°2203661 - Publication au BOPI 2001-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166551 - Publication au BOPI 1993-12-20

Zinc à caractéristiques optiques améliorées pour réalisation de l'absorption du rayonnement solaire

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.