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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION LYONNAISE ASSOCIATIVE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (ULAAT
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GRAINE DE CUIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINE DE CUIR
UNION LYONNAISE ASSOCIATIVE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (ULAAT) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98739150
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2008

Présentation de la marque GRAINE DE CUIR

Déposée le 23 juin 1998 par l'association loi 1901 UNION LYONNAISE ASSOCIATIVE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (ULAAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAINE DE CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION LYONNAISE ASSOCIATIVE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (ULAAT domicilié(e) 13 bis Rue Girié, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 554 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.L.A.A.T. ENTREPRISE Union Lyonnaise Associative d'Aide par le Travail - France.

La marque GRAINE DE CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE CUIR est expirée depuis le 23 juin 2008.


UNION LYONNAISE ASSOCIATIVE D'AIDE PAR LE TRAVAIL (ULAAT) Association Loi 1901 - 13 bis Rue Girié, 69003 LYON - France - SIREN 403554983


U.L.A.A.T. ENTREPRISE Union Lyonnaise Associative d'Aide par le Travail - France


Inscription le 14 mai 2003 - Action en revendication de propriété n°370768 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Cuirs, peaux d'animaux ; malle et valise en cuir, fouet et sellerie en cuir ; article de maroquinerie en cuir, ou cuir et textile ; sacs à main, de voyage et d'écoliers en cuir ; articles de bourrellerie en cuir ; chaussures et sandales en cuir (à l'exception des chaussures orthopédiques), ceinture d'habillement en cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.