Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
- VIGNOBLES ET SEDUCTION
UNION LES VINS FINS DU RIVESALTAIS (union de coopératives vinicoles)
Numéro de dépôt :
96624619
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque - VIGNOBLES ET SEDUCTION
Déposée le 6 mai 1996 par la société UNION LES VINS FINS DU RIVESALTAIS (union de coopératives vinicoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « - VIGNOBLES ET SEDUCTION »
Le déposant est la société UNION LES VINS FINS DU RIVESALTAIS (union de coopératives vinicoles domicilié(e) Rue de la Roussillonnaise BP 56, 66602 RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BAIXAS Fernand - Directeur - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque - VIGNOBLES ET SEDUCTION est expirée depuis le 6 mai 2006.
UNION LES VINS FINS DU RIVESALTAIS (union de coopératives vinicoles) - Rue de la Roussillonnaise BP 56, 66602 RIVESALTES - France - SIREN 389743303
Mr BAIXAS Fernand - Directeur - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Inscription le 12 août 1997 - Renonciation totale n°241429 - Publication au BOPI 1997-08-12
Inscription le 26 décembre 1996 - Retrait partiel n°230586 - Publication au BOPI 1996-12-26
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Cartons d'emballage. Etiquettes non en tissu. Récipients pour la cuisine non en métaux précieux. Vins et spiritueux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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