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Marques déposées par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS
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DOMAINE VILLA NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VILLA NOVA
UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Numéro de dépôt :
3146234
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/02/2012
DOMAINE VILLA NOVA de UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque DOMAINE VILLA NOVA

Déposée le 7 février 2002 par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE VILLA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS Mr FERNAND BAIXAS domicilié(e) 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

La marque DOMAINE VILLA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VILLA NOVA est expirée depuis le 7 février 2012.

UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GAUZE , Prieuré de la Garrigue , ALTATURA , DOMAINE DU PLA , DOMAINE COULOMINE , DOMAINE TORREMILLA , 66 , CHATEAU D'OPOUL , CHATEAU VESPEILLES , DOMAINE DE GARY


UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France - SIREN 389743303


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS Mr FERNAND BAIXAS - 1 RUE DE LA ROUSSILLONNAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine villanova"