Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSELLO
UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS (UNION DE COOPERATIVES VINICOLES)

Numéro de dépôt :
3215485
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2013
ROSSELLO de UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS (UNION DE COOPERATIVES VINICOLES

Présentation de la marque ROSSELLO

Déposée le 17 mars 2003 par la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS (UNION DE COOPERATIVES VINICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ROSSELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la société UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS (UNION DE COOPERATIVES VINICOLES domicilié(e) RUE DE LA ROUSSILLONAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BAIXAS FERNAND-DIRECTEUR domicilié(e) RUE DE LA ROUSSILLONAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France.

La marque ROSSELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSELLO est expirée depuis le 17 mars 2013.

UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS (UNION DE COOPERATIVES VINICOLES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MAS FAGES , AVIDA , CAMP DE GARRIGOU


UNION LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS (UNION DE COOPERATIVES VINICOLES) - RUE DE LA ROUSSILLONAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France - SIREN 389743303


MR BAIXAS FERNAND-DIRECTEUR - RUE DE LA ROUSSILLONAISE, BP 56,66602 RIVESALTES - 66602 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Vins, apéritifs ; vins doux naturels.