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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE
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TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIR
UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1645297
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
16/11/2027
TERROIR de UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L\'ERMITAGE

Présentation de la marque TERROIR

Déposée le 12 février 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE domicilié(e) 718 RUE DIVISION LECLERC - 88140 - BULGNÉVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque TERROIR arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : LE ROUSSOT DE L'ERMITAGE , BOUD'CHOU , LE MARCAIRE , VAL DE VILLERS , Repas Marcaire , FLEUR DES SOURCES , MUNSTER 4 SAISONS , SAINT BALMONT , LE ROCHESSON UFHV


UNION LAITIERE VITTELLOISE – FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, Société coopérative agricole - 718 RUE DIVISION LECLERC - 88140 - BULGNÉVILLE - France - SIREN 783423270


INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 5 février 2001 n°2191674 - Publication au BOPI 2001-02-05

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461611 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2017 n°2664323 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-16

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