SOIGNON
Présentation de la marque SOIGNON
Déposée le 1 mars 1990 par l'association loi 1901 UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOIGNON est expirée depuis le 1 mars 2000.
UNION LAITIERE REGIONALE CAPRINE FROMAGERIE DE SOIGNON ULRC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 25 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200712 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 25 avril 1996 - Transmission de propriété n°200710 - Publication au BOPI 1996-04-25
Inscription le 15 décembre 1992 - Transmission de propriété n°153064 - Publication au BOPI 1992-12-15