CHANTE-NOIX
Présentation de la marque CHANTE-NOIX
Déposée le 17 mars 1981 par UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTE-NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHANTE-NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHANTE-NOIX est expirée depuis le 17 mars 1991.
UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI