CAPITOUL
Présentation de la marque CAPITOUL
Déposée le 12 octobre 1982 par UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES (Société Civile Agricole) à 31016 TOULOUSE CEDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOUL est expirée depuis le 12 octobre 1992.
UNION LAITIERE PYRENEES AQUITAINE CHARENTES (Société Civile Agricole) à 31016 TOULOUSE CEDEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°39723 - Publication au BOPI