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Marques déposées par la société Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes
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SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D'OC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D'OC
Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes, U.L.P.A.C, Société Civile Coopérative

Numéro de dépôt :
1698118
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2010
SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D\'OC de Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes

Présentation de la marque SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D'OC

Déposée le 27 mars 1990 par la société Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes domicilié(e) 183 Avenue des Etats Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2168493) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 580 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE-3A Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2168493) - France.

La marque SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELVOC LES ELEVEURS DU PAYS D'OC est expirée depuis le 27 mars 2010.

Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes a également déposé les autres marques suivantes : ULPAC ELEVAGE CONFIANCE "METHODES D'AMELIORATION DE LA QUALITE DU LAIT"


Union Laitière Pyrénées Aquitaine Charentes, U.L.P.A.C, Société Civile Coopérative - 183 Avenue des Etats Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2168493) - France - SIREN 775580616


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE-3A Direction Juridique - (dossier no 2168493) - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2000 n°2168493 - Publication au BOPI 2000-03-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 1 février 2007 - Changement d'adresse n°447856 - Publication au BOPI 2007-02-01

Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180041 - Publication au BOPI 1995-01-09

Viande;poisson;volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;Produits agricoles, horticoles, forestiers non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Transport et entreposage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.