Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION LAITIERE NORMANDE
UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1590502
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2000

Présentation de la marque UNION LAITIERE NORMANDE

Déposée le 4 mai 1990 par UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNION LAITIERE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque UNION LAITIERE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGHO - YOGHO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VINGT CINQ JOURS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE COQUELICOT , LE DRAKKAR


UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles) - 50890 CONDE-sur-VIRE - France


VIVIER - France


Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Produits laitiers, confiserie, pâtisserie, substances alimentaires pour animaux, vins, spiritueux; liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.