(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 septembre 1988 par UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492963.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 1998.
UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13
Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176349 - Publication au BOPI 1994-09-15
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02