Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1492959
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
15/09/1998
Marque en couleurs, figurative de UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 1988 par UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) 50890 CONDE sur VIRE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492959.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 1998.

UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGHO - YOGHO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VINGT CINQ JOURS , (Marque figurative) , LE COQUELICOT , LE DRAKKAR , SEROVIR


UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles) - 50890 CONDE sur VIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 15 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176349 - Publication au BOPI 1994-09-15

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Tous produits laitiers contenant des noisettes ou des morceaux de noisettes ou arômatisés à la noisette, boissons à base de lait ou de produits laitiers arômatisées à la noisette.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.