Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1353972
Date de dépôt :
21/04/1986
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
21/04/1996
Marque figurative de UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1986 par UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) 50890 CONDE sur VIRE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353972.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 1996.

UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : ELLE VIRE , ELLE VIRE , YOGHO - YOGHO , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VINGT CINQ JOURS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE COQUELICOT , LE DRAKKAR


UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles) - 50890 CONDE sur VIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.