Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUCEY
Numéro de dépôt :
1539264
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
14/12/1998
Présentation de la marque LE DUCEY
Déposée le 14 décembre 1988 par UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LE DUCEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DUCEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION LAITIERE NORMANDE (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02