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Marques déposées par UNION LAITIERE DES PYRENEES (Union coopérative agricole à capital variable) 183
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ENSIVOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSIVOR
UNION LAITIERE DES PYRENEES (Union coopérative agricole à capital variable) 183, avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1270149
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/1994

Présentation de la marque ENSIVOR

Déposée le 7 mars 1984 par UNION LAITIERE DES PYRENEES (Union coopérative agricole à capital variable) 183 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSIVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION LAITIERE DES PYRENEES (Union coopérative agricole à capital variable) 183, avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque ENSIVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSIVOR est expirée depuis le 7 mars 1994.


UNION LAITIERE DES PYRENEES (Union coopérative agricole à capital variable) 183, avenue des Etats-Unis, 31000 TOULOUSE - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription - Changement de dénomination n°41041 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°39724 - Publication au BOPI

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646671 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Semences