Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE
/
VENDEE SELECTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENDEE SELECTION
UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE, SCA

Numéro de dépôt :
4046888
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VENDEE SELECTION de UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE

Présentation de la marque VENDEE SELECTION

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la société UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENDEE SELECTION »

Le déposant est la société UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE domicilié(e) La Garenne - 85490 - MAILLEZAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 489 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl SEBIAL domicilié(e) 36 Res. Patio de la Mer - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : MIGNON , VENDEE SELECTION , LE COULON , TENDR'CHEVRE , ROBLOCHEVRE


UNION LAITIERE DE LA VENISE VERTE, SCA - La Garenne - 85490 - MAILLEZAIS - France - SIREN 333489953


sarl SEBIAL - 36 Res. Patio de la Mer - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676973 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.