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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION JACQUAIRE DE FRANCE
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EUROPA COMPOSTELA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROPA COMPOSTELA
UNION JACQUAIRE DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 Secrétariat

Numéro de dépôt :
3619651
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
EUROPA COMPOSTELA de UNION JACQUAIRE DE FRANCE

Présentation de la marque EUROPA COMPOSTELA

Déposée le 23 décembre 2008 par l'association loi 1901 UNION JACQUAIRE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPA COMPOSTELA »

Le déposant est l'association loi 1901 UNION JACQUAIRE DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de Bellevue,86340 NOUAILLÉ-MAUPERTUIS - 86340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 953 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION JACQUAIRE DE FRANCE Secrétariat domicilié(e) 1 rue de Bellevue,86340 NOUAILLÉ-MAUPERTUIS - 86340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPA COMPOSTELA est expirée depuis le 23 décembre 2018.


UNION JACQUAIRE DE FRANCE ASSOCIATION LOI 1901 Secrétariat - 1 rue de Bellevue,86340 NOUAILLÉ-MAUPERTUIS - 86340 - France - SIREN 501953962


UNION JACQUAIRE DE FRANCE Secrétariat - 1 rue de Bellevue,86340 NOUAILLÉ-MAUPERTUIS - 86340 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.