Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGMAGRI
UNION INVIVO, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
1688905
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2020

Présentation de la marque SIGMAGRI

Déposée le 28 décembre 1990 par la société UNION INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMAGRI »

Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMAGRI est expirée depuis le 12 février 2020.

UNION INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


UNION INVIVO, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE - 83 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 775690191


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170414 - Publication au BOPI 2000-04-13

Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61868 - Publication au BOPI 1992-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431117 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt