Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGMA GRAIN
UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3021444
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2030

Présentation de la marque SIGMA GRAIN

Déposée le 13 avril 2000 par la société UNION INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83 AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SIGMA GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGMA GRAIN arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

UNION INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à capital variable - 83 AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE - 75116 - PARIS - France - SIREN 775690191


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2010 n°2427825 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-14

Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783699 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746922 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Télécommunications, transmission d'informations par code d'accès à Internet, service de transmission d'informations par réseau de type Internet, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux d'ordinateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.