Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGMA
UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1659558
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2030

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 19 décembre 1990 par la société UNION INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83 AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme PONCHEL Mathilde domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace, 92982 PARIS LA DEFENSE - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIGMA arrivera à expiration en date du 19 décembre 2030.

UNION INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à capital variable - 83 AVENUE DE LA GRANDE ARMÉE, 75116 PARIS - France - SIREN 775690191


FIDAL, Mme PONCHEL Mathilde - 4-6 Avenue d'Alsace, 92982 PARIS LA DEFENSE - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183324 - Publication au BOPI 2000-10-04

Inscription le 7 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58975 - Publication au BOPI 1992-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2454758 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764437 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt (à l'exception de la betterave sucrière, du maïs et de l'orge)