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Marques déposées par la société UNION INVIVO
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QUALICOQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALICOQUE
UNION INVIVO, union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1622696
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020

Présentation de la marque QUALICOQUE

Déposée le 27 juillet 1990 par la société UNION INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALICOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque QUALICOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALICOQUE est expirée depuis le 27 juillet 2020.

UNION INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


UNION INVIVO, union de coopératives agricoles à capital variable - 83 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 775690191


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 29 septembre 1993 - Transmission de propriété n°164292 - Publication au BOPI 1993-09-29

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168944 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436993 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt