Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION INVIVO
/
PAILLIGAMM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAILLIGAMM
UNION INVIVO, union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1565504
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2019

Présentation de la marque PAILLIGAMM

Déposée le 15 décembre 1989 par la société UNION INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAILLIGAMM »

Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAILLIGAMM est expirée depuis le 15 décembre 2019.

UNION INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


UNION INVIVO, union de coopératives agricoles à capital variable - 83, avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 775690191


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154421 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 30 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285747 - Publication au BOPI 1999-09-30

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415899 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie. Caoutchouc, films plastiques, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non flexibles non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.