Marque renouvelée - Marque en vigueur

NEBULIMATIC
Union INVIVO, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1348878
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2026

Présentation de la marque NEBULIMATIC

Déposée le 2 avril 1986 par la société Union INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEBULIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Union INVIVO domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Union INVIVO domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque NEBULIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEBULIMATIC arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.

Union INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


Union INVIVO, Union de Coopératives Agricoles - 83, avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 775690191


Union INVIVO - 83, avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2059380 - Publication au BOPI 1996-06

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305378 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605272 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.