Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAMIN
UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
3789571
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
ETAMIN de UNION INVIVO

Présentation de la marque ETAMIN

Déposée le 10 décembre 2010 par la société UNION INVIVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque ETAMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAMIN est expirée depuis le 10 décembre 2020.

UNION INVIVO a également déposé les autres marques suivantes : IODONET , BLOC-OPERATS , VOBAMATIC , VEP , DIETETICHAT , LE SAVOIR DU TERROIR , MANIX , UNION INVIVO , TAGELEC , Saveurs des Régions


UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à capital variable - 83 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 775690191


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 9 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555445 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-09

Inscription le 3 octobre 2011 - Retrait partiel n°559074 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 15 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596749 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Aliments et substances alimentaires fortifiantes pour bétail.