UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles à Capital Variable
Numéro de dépôt :
93496157
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2023
Présentation de la marque ENSIGAMM
Déposée le 10 décembre 1993 par la société UNION INVIVO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENSIGAMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la société UNION INVIVO domicilié(e) 83, avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque ENSIGAMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles à Capital Variable - 83, avenue de la Grande-Armée - 75782 - PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 775690191
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244932 - Publication au BOPI 2003-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02
Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537542 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19
Inscription le 30 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783699 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-30
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) en particulier film polyéthylène étirable (film plastique) pour l'emballage et notamment pour enrubanner les balles de paille; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ENSIGAMM"