Marque expirée - Marque en non vigueur

HYGROMAT
UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
1386991
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2016

Présentation de la marque HYGROMAT

Déposée le 30 décembre 1986 par la société UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYGROMAT »

Le déposant est la société UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2324503) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2324503) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYGROMAT est expirée depuis le 30 décembre 2016.

UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : GAMM VERT ESSENTIEL , INVIVO LE CONFORT ANIMAL , AGROVET , LES PREFEREES DE SEMEX , AVIDRAL , VIRUSEPT , CUNIDYNE , SELLOGRAM , PAR ALARM , VOUS ETES ENTRE DES MAINS D'EXPERTS


UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable - 83 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2324503) - 75116 - France - SIREN 775690191


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2324503) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2073269 - Publication au BOPI 1996-36

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324503 - Publication au BOPI 2006-10-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.