Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOR'BLOC
Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO

Numéro de dépôt :
94512256
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
15/03/2014

Présentation de la marque NOR'BLOC

Déposée le 15 mars 1994 par la société Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « NOR'BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO domicilié(e) 36, route de Tercei,61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2258351) - 61204 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Union INVIVO Ets INZO Jocelyne LEBIGOT domicilié(e) 36, route de Tercei,61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2258351) - 61204 - France.

La marque NOR'BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOR'BLOC est expirée depuis le 15 mars 2014.

Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO a également déposé les autres marques suivantes : DIANOR , Phitnès , CARRE D'AS , CROC'SAVEUR


Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO - 36, route de Tercei,61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2258351) - 61204 - France - SIREN 775690191


Union INVIVO Ets INZO Jocelyne LEBIGOT - 36, route de Tercei,61204 ARGENTAN CEDEX (dossier no 2258351) - 61204 - France


Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2258351 - Publication au BOPI 2004-02-23

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Tous produits destinés à l'alimentation animale