NOR'BLOC
Présentation de la marque NOR'BLOC
Déposée le 15 mars 1994 par la société Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « NOR'BLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOR'BLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOR'BLOC est expirée depuis le 15 mars 2014.
Union INVIVO Union de coopératives Agricoles – Ets INZO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2258351 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13