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Marques déposées par UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable
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CARRE D'AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE D'AS
UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable

Numéro de dépôt :
92421146
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2012

Présentation de la marque CARRE D'AS

Déposée le 2 juin 1992 par UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE D'AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2219610) - 75016 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2219610) - 75782 - France.

La marque CARRE D'AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE D'AS est expirée depuis le 2 juin 2012.

UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : CROC'SAVEUR


UNION INVIVO Union de coopératives agricoles à capital variable - 83 avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2219610) - 75016 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 14 bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2219610) - 75782 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219610 - Publication au BOPI 2002-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341515 - Publication au BOPI 2002-02-21

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (à l'exclusion des sacs en cuir et en matières plastiques), matières de rembourrage (à l'exclusion du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes