Marque expirée - Marque en non vigueur

MINEROL
UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
1408766
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
04/12/2016
MINEROL de UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives

Présentation de la marque MINEROL

Déposée le 4 décembre 1986 par UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « MINEROL »

Le déposant est UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives domicilié(e) 36, Route de Tercey,61204 ARGENTAN (dossier no 2324336) - 61204 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION INVIVO – Ets INZOo Jocelyne LEBIGOT domicilié(e) 36, Rte de tercey,61204 ARGENTAN Cédex (dossier no 2324336) - 61204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINEROL est expirée depuis le 4 décembre 2016.

UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIVITAL , PRESTILYS , C COOPA , MILGRAIN , PRESTICLIP , PRESTIFORM , BABY-DELICES , PROLITRUIE , PRESTIDIGEST , PRESTIDELICE


UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives - 36, Route de Tercey,61204 ARGENTAN (dossier no 2324336) - 61204 - France


UNION INVIVO – Ets INZOo Jocelyne LEBIGOT - 36, Rte de tercey,61204 ARGENTAN Cédex (dossier no 2324336) - 61204 - France


Renouvellement sans limitation n°2078946 - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324336 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Tous produits destinés à l'alimentation animale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.