Déposée le 4 décembre 1986 par UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN),
la marque française « MINEROL »
Le déposant est UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives domicilié(e) 36, Route de Tercey,61204 ARGENTAN (dossier no 2324336) - 61204 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION INVIVO – Ets INZOo Jocelyne LEBIGOT domicilié(e) 36, Rte de tercey,61204 ARGENTAN Cédex (dossier no 2324336) - 61204 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION INVIVO – Ets INZOo Union de Coopératives - 36, Route de Tercey,61204 ARGENTAN (dossier no 2324336) - 61204 - France
UNION INVIVO – Ets INZOo Jocelyne LEBIGOT - 36, Rte de tercey,61204 ARGENTAN Cédex (dossier no 2324336) - 61204 - France
Renouvellement sans limitation n°2078946 - Publication au BOPI 1997-01
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301814 - Publication au BOPI 2000-06-13
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324336 - Publication au BOPI 2006-10-02
Inscription le 12 août 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°351442 - Publication au BOPI 2002-08-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13
Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687567 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20
Tous produits destinés à l'alimentation animale.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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