Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLUB ETUDIANT SENIOR
Union Interrégionale et Technique des Sociétés Etudiantes Mutualistes UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II du Code de la Mutu

Numéro de dépôt :
95570435
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2015

Présentation de la marque CLUB ETUDIANT SENIOR

Déposée le 28 avril 1995 par la société Union Interrégionale et Technique des Sociétés Etudiantes Mutualistes UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II du Code de la Mutu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLUB ETUDIANT SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société Union Interrégionale et Technique des Sociétés Etudiantes Mutualistes UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II du Code de la Mutu domicilié(e) 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 (dossier no 2293750) - 69349 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 176 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, UITSEM Monsieur TOUILLON domicilié(e) 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 (dossier no 2293750) - 69349 - France.

La marque CLUB ETUDIANT SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB ETUDIANT SENIOR est expirée depuis le 28 avril 2015.

Union Interrégionale et Technique des Sociétés Etudiantes Mutualistes UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II du Code de la Mutu a également déposé les autres marques suivantes : SMERRA La mutuelle étudiante la sécurité sociale des étudiants , SMECO Sécurité sociale étudiante , MJP MUTUELLE JEUNES PRATICIENS , UITSEM mutuelles de l'éducation , SMECO LA MUTUELLE ETUDIANTE , SMEREB La mutuelle étudiante la sécurité sociale des étudiants , SMEREB Sécurité sociale étudiante , SMECO LA MUTUELLE ETUDIANTE , CARTE CLUB ETUDIANT JEUNE , CLUB ETUDIANT JEUNE


Union Interrégionale et Technique des Sociétés Etudiantes Mutualistes UITSEM Union de mutuelles soumises aux dispositions du livre II du Code de la Mutu - 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 (dossier no 2293750) - 69349 - France - SIREN 330176413


UITSEM Monsieur TOUILLON - 43 rue Jaboulay,69349 LYON CEDEX 07 (dossier no 2293750) - 69349 - France


Renouvellement avec limitation le 21 juillet 2005 n°2293750 - Publication au BOPI 2005-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Livres, papeterie. Distribution de tracts, prospectus, échantillons, reproduction de documents. Assurances. Messagerie électronique. Informations concernant les voyages, réservation de places pour les voyages. Education, enseignement, divertissement, services de loisirs, expositions à but culturel ou éducatif, organisation de concours (éducation, divertissement), édition et publication de livres et textes autre que des textes publicitaires. Services hôteliers. Services de santé, services d'informations, d'aides et de conseils aux particuliers et plus précisément aux lycéens, étudiants et les jeunes en formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.