Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS, Union interprofessionnelle régie par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3181113
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
Marque figurative de UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 2002 par la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS domicilié(e) Villa Cahors Malbec, Place François Mitterrand - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 139 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181113.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2022.

UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : Black paradox , Journées Internationales du Malbec , CAHORS MALBEC DE LÉGENDE , ORIGINAL MALBEC , DES TRÉSORS DE SAVEURS , Vignoble Jardin , ORIGINAL MALBEC , BLACKISSIME , CAHORSPHERE , CAHORS MALBEC


UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS, Union interprofessionnelle régie par la loi du 21 mars 1884 - Villa Cahors Malbec, Place François Mitterrand - 46000 - CAHORS - France - SIREN 323139733


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493922 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12

Ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué et notamment verrerie, à savoir verres (récipients) , vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, et verres à boire. Vins et spiritueux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.