UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS, Union interprofessionnelle régie par la loi du 21 mars 1884
Numéro de dépôt :
3181113
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 août 2002 par la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS domicilié(e) Villa Cahors Malbec, Place François Mitterrand - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 139 733 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181113.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS, Union interprofessionnelle régie par la loi du 21 mars 1884 - Villa Cahors Malbec, Place François Mitterrand - 46000 - CAHORS - France - SIREN 323139733
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05
Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493922 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Ustensiles et récipients pour le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué et notamment verrerie, à savoir verres (récipients) , vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, et verres à boire. Vins et spiritueux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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