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Marques déposées par la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS
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CAHORS MALBEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAHORS MALBEC
UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS, Union interprofessionnelle régie par la loi du 21 mars 1884

Numéro de dépôt :
3664818
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2029
CAHORS MALBEC de UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS

Présentation de la marque CAHORS MALBEC

Déposée le 17 juillet 2009 par la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAHORS MALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la société UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS domicilié(e) Villa Cahors Malbec, Place François Mitterrand - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 139 733 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CAHORS MALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAHORS MALBEC arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Black paradox , Journées Internationales du Malbec , CAHORS MALBEC DE LÉGENDE , ORIGINAL MALBEC , DES TRÉSORS DE SAVEURS , Vignoble Jardin , ORIGINAL MALBEC , BLACKISSIME , CAHORSPHERE


UNION INTERPROFESSIONNELLE DU VIN DE CAHORS, Union interprofessionnelle régie par la loi du 21 mars 1884 - Villa Cahors Malbec, Place François Mitterrand - 46000 - CAHORS - France - SIREN 323139733


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, S.A.S, Mme PACAUD Nathalie - 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 7 avril 2010 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°520552 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2019 n°2713156 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-19

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), récipients à boire, récipients isothermes, verres [récipients], verres à vin, tâte-vin [pipettes], bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, seaux à rafraîchir, becs verseurs, ouvre-bouteilles, porte-cartes de menus, dessous de verres (non en papier et autres que linge de table), vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux, boîtes à biscuits, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, boîtes en verre ; bouchons de verre ; moules à glaçons ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; chandeliers non en métaux précieux ; dessous de carafes [non en papier et autres que linge de table], porte-cartes de menus ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; mélangeurs manuels [shakers] ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; ramasse-miettes.

Vins d'appellation d'origine contrôlée Cahors.

Service de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de vin d'AOC Cahors, ainsi que de produits relatifs à la dégustation du vin d'AOC Cahors, à savoir bouchons de bouteille, verres à vin, verrerie, carafes, dessous de carafe, dessous de verre, dessous de bouteille, tâte-vin [pipettes], bouteilles, seaux à rafraîchir, becs verseurs, ouvre-bouteilles ; service d'approvisionnement et de regroupement pour le compte de tiers de vins d'AOC Cahors [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; promotion des ventes pour des tiers ; service de présentation de vins d'AOC Cahors, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; vente aux enchères de vins d'AOC Cahors ; publicité ; distribution de matériel publicitaire [échantillons, imprimés], courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; recueil de données dans un fichier central ; relations publiques ; organisation de manifestations publiques, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de dégustations de vins d'AOC Cahors, à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif (gestion et suivi) de commandes de vins d'AOC Cahors.