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Marques déposées par l'association loi 1901 Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B
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POTDECOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTDECOT
Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B. association Loi 1901 régie par la loi du 10 juillet 1975 No 76600)

Numéro de dépôt :
3289912
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/05/2014
POTDECOT de Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B

Présentation de la marque POTDECOT

Déposée le 5 mai 2004 par l'association loi 1901 Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « POTDECOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B domicilié(e) 210 en Beaujolais, BP 317,69661 VILLEFRANCHE Cedex - 69661 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France.

La marque POTDECOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTDECOT est expirée depuis le 5 mai 2014.

Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BEAUX JOURS BEAUJOLAIS , ETONNANTS BEAUJOLAIS ù , LE PAYS BEAUJOLAIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 210


Union Interprofessionnelle des Vins du Beaujolais (U.I.V.B. association Loi 1901 régie par la loi du 10 juillet 1975 No 76600) - 210 en Beaujolais, BP 317,69661 VILLEFRANCHE Cedex - 69661 - France


ETIENNE GARIN ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY, BP 6138,69466 LYON CEDEX 06 - 69466 - France


Inscription le 14 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407638 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Bouteilles et récipients en verre pour le conditionnement des liquides et bouteilles et récipients en matière plastique. Vins d'appelation d'origine contôlée Beaujolais.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.