Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS, Etablissement d'utilité publique créé par décret du 25.09.1959

Numéro de dépôt :
1589374
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/1999
Marque figurative de UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1989 par UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS, Etablissement d'utilité publique créé par décret du 25.09.1959, domicilié(e) 210 Boulevard Vermorel, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589374.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 janvier 1999.

UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POTDECOT , BEAUX JOURS BEAUJOLAIS , ETONNANTS BEAUJOLAIS ù , LE PAYS BEAUJOLAIS , (Marque figurative) , 210


UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS, Etablissement d'utilité publique créé par décret du 25.09.1959 - 210 Boulevard Vermorel, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Des vins du Beaujolais