Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS

Numéro de dépôt :
1078747
Date de dépôt :
10/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 janvier 1979 par UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS domicilié(e) ( Etablissement d'Utilité Publique créé par le Décret du 25.9.1959 ) 210 Boulevard Vermorel, Villefranche S/Saône, Rhône. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078747.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 10 janvier 1989.

UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : POTDECOT , BEAUX JOURS BEAUJOLAIS , ETONNANTS BEAUJOLAIS ù , LE PAYS BEAUJOLAIS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , 210


UNION INTERPROFESSIONNELLE DES VINS DU BEAUJOLAIS - ( Etablissement d'Utilité Publique créé par le Décret du 25.9.1959 ) 210 Boulevard Vermorel, Villefranche S/Saône, Rhône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Des vins du Beaujolais.