Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOUBLE POT LANGUEDOC
UNION INTERPROFESSIONNELLE DES V.Q.P.R.D. COTEAUX DU LANGUEDOC (U.N.I.C.L.A.)

Numéro de dépôt :
1677307
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/03/2001
LE DOUBLE POT LANGUEDOC de UNION INTERPROFESSIONNELLE DES V.Q.P.R.D. COTEAUX DU LANGUEDOC (U.N.I.C.L.A

Présentation de la marque LE DOUBLE POT LANGUEDOC

Déposée le 28 mars 1991 par UNION INTERPROFESSIONNELLE DES V.Q.P.R.D. COTEAUX DU LANGUEDOC (U.N.I.C.L.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LE DOUBLE POT LANGUEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION INTERPROFESSIONNELLE DES V.Q.P.R.D. COTEAUX DU LANGUEDOC (U.N.I.C.L.A.), domicilié(e) Mas de Saporta, 34972 LATTES CEDEX - France.

La marque LE DOUBLE POT LANGUEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOUBLE POT LANGUEDOC est expirée depuis le 28 mars 2001.

UNION INTERPROFESSIONNELLE DES V.Q.P.R.D. COTEAUX DU LANGUEDOC (U.N.I.C.L.A a également déposé les autres marques suivantes : LE DOUBLE POT OCCITAN


UNION INTERPROFESSIONNELLE DES V.Q.P.R.D. COTEAUX DU LANGUEDOC (U.N.I.C.L.A.) - Mas de Saporta, 34972 LATTES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vins d'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Languedoc