Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.E.S.A.
- Union Internationale des Ingénieurs Professionnels, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
1633787
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque C.E.E.S.A.

Déposée le 18 mai 1990 par Union Internationale des Ingénieurs Professionnels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.E.S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est - Union Internationale des Ingénieurs Professionnels, Association loi de 1901, domicilié(e) domiciliée 66 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel JEANTIN - France.

La marque C.E.E.S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.E.S.A. est expirée depuis le 18 mai 2000.

Union Internationale des Ingénieurs Professionnels a également déposé les autres marques suivantes : INGENIEUR PROFESSIONNEL EUROPEEN ING.P.EUR


- Union Internationale des Ingénieurs Professionnels, Association loi de 1901 - domiciliée 66 rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France


Maître Michel JEANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

.La formation et le conseil d'ingénieurs afin de leur permettre l'accès aux organismes aussi bien nationaux qu'européens susceptibles d'être intéressés par un haut niveau de qualification professionnelle.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils. Education, institutions d'enseignement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.